Détails de la consultation

2500236
SYSTEME D’INSOLATION DIRECTE SANS MASQUE
SYSTEME D’INSOLATION DIRECTE SANS MASQUE
    • Attribution du marché à MICROLIGHT3D 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES Montant forfaitaire du marché est de 74 000,00 €HT Le marché n°2500236 a été signé le 28/07/2025 et notifié le 29/07/2025. Un recours de pleine juridiction contestant sa validité peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse suivante : CNRS - Délégation régionale Occitanie Ouest - 16 avenue Edouard Belin - 31055 TOULOUSE après demande écrite adressée par télécopie ou courriel aux coordonnées suivantes : cellule-achat@dr14.cnrs.fr uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 - 12h / 14h - 16h, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
    • CNRS
    • CNRS / Délégation Occitanie Ouest / UMR5213 - Laboratoire plasma et conversion d'énergie
    • Annonce d'attribution
    • Procédure de passation des marchés subséquents < 90 000 EUR HT
    • Fournitures
    • -
    • (Code principal)
    • (31) Haute-Garonne

Téléchargement

Liste des pièces téléchargées

Aucun résultat trouvé 

Liste des questions posées

Aucun résultat trouvé
Aucun résultat trouvé 

Liste des messages

Aucun résultat trouvé 
Retour
Ajouter au panier Nouvelle recherche