Détails de la consultation

2400358
Ensemble de pièces mécaniques en alliage de cuivre.
Ensemble de pièces mécaniques en alliage de cuivre.
    • • Attributaire du marché : - ATELIERS PEYRONNARD - 74 LE PAVILLON - 38560 CHAMP SUR DRAC - FRANCE • Montant du marché attribué : 35 440.00 € • Voies de recours Le marché n° 0456L040887 a été signé le 09/07/2024 et notifié le 09/07/2024. Un recours de pleine juridiction contestant sa validité peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE,Ass.,4avril2014,n°358994). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse suivante : CNRS-LNCMI 25 avenue des Martyrs 38000 Grenoble, après demande écrite adressée par courriel aux coordonnées suivantes : natacha.hubert@lncmi.cnrs.fr, uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
    • CNRS
    • CNRS / Délégation Alpes / UPR3228 - Laboratoire national des champs magnétiques intenses
    • Annonce d'attribution
    • Procédure adaptée < 90 000 EUR HT
    • Fournitures
    • -
    • (Code principal)
    • (38) Isère

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